wahou, ! (ISA-DKOR) Je crois que cela prouve bien le serieux de cette boite ! C'est bien peut-être là, la clé des problèmes !!!Fred8 a dit:
, du bla bla c'est tout ! sebastien a dit:
Eh non, Doctor_itchy !!!Doctor_itchy a dit:a mon avis soit sont personelle exploite les clients et elle n'est au courant de rien , soit c'est une belle embobinatriçe , si elle est comme ma femme mon avis est tout traçer
ha mais ça y est j'ai critiquer la soçieter en publique sur un forum je vais donc etre attaquer publiquement en justiçe , hoooouuuu j'ai peur , en plus legalement toute attaque ecrite sur un forum n'est pas valable en justiçe
), çà ne te tente pas?bigeye a dit:
Oula non pas du toutbigeye a dit:
) c'est une injure et de la colomnie... si en fait il est très gentil dans la vie phil916 a dit:Oula non pas du toutbigeye a dit:
La Justice le déterminera effectivement mais dire la "vérité" n'empêche pas d'être attaquer en diffamation
La diffamation est simplement l'atteinte à l'honneur/réputation d'une personne/société et donc c'est très ouvert à l'interprétation.
Heureusement c'est très bien codifié et pour éviter les abus la justice est très sévère à l'egard des plaintes "bidons" ou tirées par les cheveux.
Regarder la jurisprudence sur le net c'est très parlant, il faut que le préjudice moral (porter atteinte à la réputation) et financier
soit avérés comme imputable à l'auteur des propos dits diffamants, que ceux-ci soit faux, mensongés etc. sera analysé durant l'audiance et c'est pas toujours évident à prouver...
Je vous renvois sur http://fr.wikipedia.org/wiki/Diffamation
Pour ce qui est du Forum et les reponsabilités:
L'auteur du message est seul responsable devant la loi de ce qu'il écrit !
L'administrateur du forum est lui responsable des suites à donner cad: effacer ce qui est clairement illégal (insulte, injure, images pédophiles, encouragement à la haine raciale etc.)
Pour ce qui est tendancieux, cad "pas évidant à cerner comme illégal" il n'a pas à avoir une formation de juriste et donc est présumé de bonne foi, c'est laissé à sa libre appréciation.
Enfin si il reçoit des auteurs et/ou des "présumés diffamés" une demande de droit de réponse, d'effacement des messages il est tenu de le faire par la netiquette (aucune valeur juridique ou contraignante)
Si c'est la justice qui demande transmission des infos (permettant l'identification de l'auteur) et des messages incriminé là c'est autre chose.
A ce sujet il faut bien comprendre que personne n'est anonyme sur le net !
Bref, si vous voulez temoigner d'une mauvaise expérience vous pouvez le faire tant que vous vous basez sur des faits et sans commentaires!
Pour l'exemple:
dire que ce sont des voleurs c'est de la diffamation
dire que c'est un connard (pardon du gros mot
dire que vous avez commander/payé une machine le 1 juin 2007 et toujours rien reçu le 20 decembre 2007 à part des menaces quand vous avez dit que c'était pas normal et demandé des explications là c'est de l'info.
La nuance est simple non
Dans ces situations ou il n'y a plus de communication cordiale possible, c'est comme quand on fait un usinage délicat, il est toujours plus efficace de garder son calme et de passer par les voies administratives !
...oubliez les voies administratives pour l'usinage hein c'était une image
Désolé pour la longeur, je ne suis ni juge ni parti mais ayant travailler un peu la question pour mon forum perso voilà pour l'analyse et l'avis que j'en ai.
à+
