bonjour
popino: on peut fabriquer pour son usage personnel n'importe quel objet quand bien même il serait protégé par brevet en cours de validité
Par contre on ne peut pas le commercialiser...
Si c'est un moyen de fabrication, il faut être sur que sur le produit fini on ne pourra pas le détecter !!!
D'où parfois la notion de secret qui peut conduire à ne pas breveter du tout (politique de certaines boites)
Il faut savoir aussi que la durée de protection de 20 ans peut devenir caduque si l'inventeur n'a pas payer les droits au brevet.
Au moment du dépôt, suivant les pays on paye directement pour 3 ou 5 ans (à voir mes connaissances datent un peu , surtout avec les nouvelles règles PCT européennes)
Si le titulaire du brevet juge que ça ne l'intéresse plus, il laisse tomber (ne paye pas les années suivantes) et le brevet tombe dans le domaine public et n'importe qui à le droit de l'exploiter commercialement
On peut par exemple pendant 19 ans (le brevet est gardé confidentiel à l'INPI la 1ère année) mettre au point la production de l'objet et le commercialiser le lendemain de la date anniversaire !
Sur les sites comme google patent on voit le status du brevet tout à la fin de la page : fee payment...
Voir aussi le site en français de l'INPI
Se balader dans ces sites permet d'y trouver plein d'idées pour tout et sur tout ce qui est compréhensible par un simple dessin : justement ce que nous intéresse !!!!
En espérant ne pas vous avoir trop ennuyé !!!!
A vos planches à dessins !!!!