Vente d'un vieux véhicule

  • Auteur de la discussion Pierred81
  • Date de début
P
Pierred81
Apprenti
10 Nov 2016
93
  • Auteur de la discussion
  • #1
Hors sujet mais dans le même ordre d'esprit: Un véhicule noté :"vendu dans l'état pour pièces" ne couvre pas le vendeur.
L'acheteur peu se retourner vers lui et lui demander d'effectuer réparations et CT....et il auras raison devant un juge.
 
chabercha
chabercha
Compagnon
9 Jan 2009
10 518
FR-84 Cavaillon
Bonjour

Venant d'acheter un véhicule récent, je me pose justement la question que viens d'évoquer Pierred81.
Pour moi ma R19 D a encore une certaine valeur, cela me fait bien chier de la déposer chez un casseur pour 0€.
Je ne veux pas faire des frais pour sa remise en ordre, pas en état du neuf.
Question, si je la passe au CT et malgré son mauvais état que j'aurais indiqué au vendeur et justifié par le CT sans mentionné vendu dans l'état et si une panne survient après et non décelé par le CT que se passera t'il.
Je suis surpris par la réponse de mon assureur qui m'indique que je dois appliqué en quelque sorte une garantie de 3 mois.
J'ai fait du CT de 84 à 94 et depuis évidemment cela à bien changer.
A+Bernard
 
G
gayou
Nouveau
30 Oct 2014
46
Aveyron
Tu es vendeur non professionnel, donc tu dois assumer la garantie des vices cachés.


La garantie des vices cachés est visée par l’article 1641 du Code civil. Cet article dispose que « le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l’usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage que l’acheteur ne l’aurait pas acquise, ou n’en aurait donné qu’un moindre prix, s’il les avait connus. »
 
biscotte74
biscotte74
Compagnon
28 Nov 2012
3 867
Annemasse
Il y a (avait ?) la possibilité de faire un CT "véhicule non roulant", c'est ce que je faisais quand j'achetais des véhicules anciens.Le contrôleur ne vérifie que les numéros de séries , et cela permet à l'acquéreur de faire immatriculer le véhicule avec la mention "véhicule non roulant" sur la carte grise, de fait, le vendeur est automatiquement déchargé de toute responsabilité car c'est à l'acheteur de faire le nécessaire et de refaire passer un CT quand il juge le véhicule acquis en bon état.C'est peut être une solution ?
 
alvin
alvin
Compagnon
5 Déc 2008
943
Hte Savoie
si les problèmes du véhicule sont listés sur le certif de vente, il n'y a plus de vice caché :wink:
 
Earthwalker
Earthwalker
Compagnon
7 Déc 2013
1 211
45
Bonjour,
CT fait, le vendeur n'a pas obligation de réparations suite aux défauts notés sur le CT .Le but c'est que l'acheteur soit informé des défauts ( sachant qu'un CT ne décèlera pas tout ).
En tant qu'acheteur vous devez juste faire le nécessaire pour repasser le CT conforme pour circuler.
Bon dimanche
 
alvin
alvin
Compagnon
5 Déc 2008
943
Hte Savoie
ils cherchent a vendre de voitures neuves !
 
jms
jms
Modérateur
15 Mai 2009
8 879
22 et 81
Comme dit plus haut la seule garantie due par un particulier est la garantie légale dite des vices cachés .
Contrairement à ce que dit ton assurance elle n'est pas de 3 mois mais de 2 ans.
 
chabercha
chabercha
Compagnon
9 Jan 2009
10 518
FR-84 Cavaillon
si les problèmes du véhicule sont listés sur le certif de vente, il n'y a plus de vice caché :wink:
Je prend un exemple simple.
Quand je l'ai arrêtée tout allait bien pour rouler normalement, CT encore et toujours valide, 2/3 jours après je vois du luisant sous la voiture, c'était du liquide de refroidissement.
En toute foi je ne l'aurais pas signalée à l'acheteur, il part avec, grippe le moteur et l'expert constate que la durite est cassée.
Tout pour ma gueule ?
 
jms
jms
Modérateur
15 Mai 2009
8 879
22 et 81
Ben oui si la fuite était là avant la vente
si les problèmes du véhicule sont listés sur le certif de vente, il n'y a plus de vice caché :wink:
Pour les défauts listés ok, mais pour les autres la garantie est toujours applicable
 
Dernière édition:
biscotte74
biscotte74
Compagnon
28 Nov 2012
3 867
Annemasse
Cela m'est arrivé avec une Laguna, mais j'étais acheteur, j'achète le véhicule, et, en allant faire la carte grise quelques jours plus tard, rupture de la courroie de distribution, culasse HS. Le vendeur a été tenu de payer la réparation.
L'assurance m'avait confirmé qu'en tant que particulier une garantie de 3 mois était applicable.
 
misterforge
misterforge
Ouvrier
2 Août 2015
427
je me greffe a la discution,je voudrais donner mon point de vue,je viens de vendre un vieux transit benne de 1986,le vendeur me fais sous entendre (sans me le dire clairement) que j'aurais de ses nouvelles en cas de pannes ou autres problemes sur le vehicule,moi je lui precise bien que c'est un utilitaire qui date de 86 et que si il est pas sur de sa fiabilité,il a qu'a le prendre en pllateau ou ne pas l'acheter,il commence a me donner des lois de 3 mois de garanti etc-----------------jai pris le certificat de cession et je l'ai dechirais devant lui-------------------ppeut etre qu'il avait raison pour les 3 mois ou pas.....moi je m'en fous,il faut rester objectif et correct,les lois morales passe avant tout et en aucun cas je ne garantirais un vehicules de 30 ans pendant 3 mois!

savais vous que si quelqu'un rentre chez vous par effraction et y reste plus de 48 heures,la loi considere que ce n'est plus votre logement et vous n'avais meme plus le droit d'y rentrer!!eh oui je vous assure
 
P
Pierred81
Apprenti
10 Nov 2016
93
  • Auteur de la discussion
  • #14
Cela m'est arrivé avec une Laguna, mais j'étais acheteur, j'achète le véhicule, et, en allant faire la carte grise quelques jours plus tard, rupture de la courroie de distribution, culasse HS. Le vendeur a été tenu de payer la réparation.
L'assurance m'avait confirmé qu'en tant que particulier une garantie de 3 mois était applicable.
Et oui, c'est pour cela que lors de mon prochain achat cela se fera par un garage pour la reprise...
 
G
gayou
Nouveau
30 Oct 2014
46
Aveyron
moi je m'en fous,il faut rester objectif et correct,les lois morales passe avant tout
Je suis d'accord avec toi, mais la loi c'est la loi et certains savent s'en servir.
J'ai changé il y a peu une moto d'enduro qui avait du vécu (pas mal d'heure de vol, et pas mal de gamelles) , après la visites d'un acheteurs potentiel j'ai pris peur avec ses questions sur la garantie, le recours en cas de vice caché...Du coup je ne la lui ait pas vendu et j'ai fait reprendre la moto dans la concession ou j'ai acheté la neuve pour ne pas avoir d’emmerde
 
jms
jms
Modérateur
15 Mai 2009
8 879
22 et 81
Je vais me répéter mais la garantie de 3 mois est une légende urbaine , ce qui est grave c'est qu'elle soit colportée par des assureurs !
 
biscotte74
biscotte74
Compagnon
28 Nov 2012
3 867
Annemasse
moi je m'en fous,il faut rester objectif et correct,les lois morales passe avant tout et en aucun cas je ne garantirais un vehicules de 30 ans pendant 3 mois!
Ok, et si c'est toi qui roule et qui casse le moteur, tu va bien soit le réparer soit foutre le véhicule à la casse, donc, au final, cela reviens au même, non ? Il ne faut pas non plus être obnubilé par ces histoires de garantie, si vous vendez un véhicule et que vous n'êtes pas en mesure de garantir qu'il peut rouler au moins 3 mois sans casses majeures, c'est clair qu'il vaut mieux pas le vendre et le foutre à la casse, il faut aussi se mettre à la place de l'acheteur.
 
V
vince_007
Compagnon
9 Nov 2010
1 844
Fronton (31)
Effectivement, le CT est obligatoire mais il n'est pas obligé d'être accepté. Le véhicule peut très bien être vendu avec une liste de défaut soumis à contre-visite, l'objectif est que l'acheteur soit au courant.

Concernant les vice-cachés, c'est plus compliqué car il incombe à l'acheteur de prouver le vice-caché ! et il faut donc passer par une expertise. Il faut également prouvé que le vendeur était au courant de ce défaut. Une rupture de la distribution 1 mois après l'achat est un bon exemple car il y a plusieurs possibilités:
- Soit le vendeur n'a pas respecté les préconisations d'entretien du constructeur et il ne l'a pas dit à l'acheteur --> Le vendeur est responsable
- Soit le vendeur n'a pas respecté les préconisations d'entretien du constructeur et il l'a indiqué à l'acheteur de façon écrite des 2 parties--> Le vendeur n'est pas responsable
- Le vendeur a respecté les préconisations constructeur, factures à l'appui mais la pièce a lachée prématurément --> Le vendeur est légalement responsable mais doit se retourner contre le garage qui a vendu la pièce défectueuse.

Bref, tout ça est compliqué. Sur les véhicules pas cher, il y a des petits malins (escroc) qui achète le véhicule pour en réparer une autre, ils échangent les pièces et ensuite attaque le vendeur pour se faire rembourser. Heureusement, c'est quand même pas fréquent mais ça existe.
Dans tous les cas, il ne faut pas avoir plus peur que ça si le véhicule que vous vendez est en bon état. D'un point de vue légal, l'acheteur doit prouver le défaut par une expertise, encore faut il avoir les moyens de payer cette expertise. Si le véhicule a une certaine valeur et que l'acheteur à une assurance juridique, ça vaut le coup bien sûr. Il faudra se défendre par une contre expertise et un avocat, ou payer les réparations.

Personnellement, je ne vends que des véhicules récent sous garantie constructeur et avant le CT, donc je ne risque pas grand chose de ce côté là. Les vieux véhicules c'est reprise par la concession pour la casse.
 
P
Pierred81
Apprenti
10 Nov 2016
93
  • Auteur de la discussion
  • #19
Personnellement, je ne vends que des véhicules récent sous garantie constructeur et avant le CT, donc je ne risque pas grand chose de ce côté là. Les vieux véhicules c'est reprise par la concession pour la casse.
C'est bien la bonne solution que je vais appliquer vu la malhonnêteté de certain acheteurs...
 
misterforge
misterforge
Ouvrier
2 Août 2015
427
Ok, et si c'est toi qui roule et qui casse le moteur, tu va bien soit le réparer soit foutre le véhicule à la casse, donc, au final, cela reviens au même, non ? Il ne faut pas non plus être obnubilé par ces histoires de garantie, si vous vendez un véhicule et que vous n'êtes pas en mesure de garantir qu'il peut rouler au moins 3 mois sans casses majeures, c'est clair qu'il vaut mieux pas le vendre et le foutre à la casse, il faut aussi se mettre à la place de l'acheteur.
non biscotte74,je ne partage en aucun cas tes point de vue,c'est pas comme si il s'agissait d'une clio de 2004 que je vendais a une jeune etudiante!le gars sait tres bien ce qu'il achete justement,faut remettre les choses dans le bon contexte.
 
Dernière édition:
misterforge
misterforge
Ouvrier
2 Août 2015
427
si vous vendez un véhicule et que vous n'êtes pas en mesure de garantir qu'il peut rouler au moins 3 mois sans casses majeures, c'est clair qu'il vaut mieux pas le vendre et le foutre à la casse
et cette idée je trouve ça vraiment n'importe quoi,dans cet esprit la,toutes les vieilles Syderic ou vieux tour a metaux que l'on restaure ici meme finirais direct a la casse,ce serais dommage de jeter tout ce qui est vieux mais qui ne demande qu'a etre restaurer,idem pour les vehicules
 
biscotte74
biscotte74
Compagnon
28 Nov 2012
3 867
Annemasse
En voiture, il n'y a pas 50 solutions:
-soit elle roule et tu dois la garantir
-soit elle roule pas et tu la vends pour pièces

il n'existe pas, et heureusement, le cas du véhicule qui roule mais on ne sait pas combien de temps, c'est ce qu'on appelait dans le jargon la garantie "portail", et heureusement que cela a disparu.
 
biscotte74
biscotte74
Compagnon
28 Nov 2012
3 867
Annemasse
Je viens de regarder vite fait sur le net et il y a une nouvelle procédure qui remplace l'ancienne carte grise "véhicule non roulant".
C'est donc ce qu'il convient de faire si vous êtes vendeur d'un véhicule ancien à restaurer ou à remettre en état avant remise en circulation.
 
misterforge
misterforge
Ouvrier
2 Août 2015
427
Je viens de regarder vite fait sur le net et il y a une nouvelle procédure qui remplace l'ancienne carte grise "véhicule non roulant".
C'est donc ce qu'il convient de faire si vous êtes vendeur d'un véhicule ancien à restaurer ou à remettre en état avant remise en circulation.
interressant...et qu'en ai t-il de la garantit de 3 mois legende urbaine ou pas,je regarde sur le net mais je trouve tout et son contraire,apparemment ça s'appliquerait aux pro et non aux particuliers...
 
biscotte74
biscotte74
Compagnon
28 Nov 2012
3 867
Annemasse
Là je sais pas, c'est ce que m'avais signalé mon assurance juridique de l'époque, cela remonte à une dizaine d'année.
 
dubleu
dubleu
Compagnon
1 Fev 2016
4 309
si tu vend un véhicule dit pour pièces cela dois être précisé sur un document ne jamais donné la carte grise mème avec la mention ni les plaque châssis qui doivent être découpé et retiré les plaque immat aussi afin que l'acheteur ne puisse les réutilisé soit en déclarant une perte de carte grise .......la méthode favorite des usurpateur d'immat ou recyclé une auto volé ........en vérité totalement interdit la mention vendue pour pièce ne veut rien dire légalement mème si tu la revend a un professionnel rien ne l’empêchera de la revendre après réparation ou ct il aura une carte grise légal .......... la personne dois démonté ce qu'il l'intéresse ensuite à toi de allé dans un centre agréer pour faire recyclé le reste il vont te faire remplir un document barré la carte grise tu recevra en principe un document de la préfecture comme quoi le véhicule et déclaré détruit au cas ou .........genre n° d'imat volé etc.... ou pire si le véhicule aà était volé et déja revendu ca arrive souvent

cela et valable aussi pour les plaque d'immat ne jamais mettre à la ferraille des plaque sans les détruire des spécialiste les récupère utilise le n° pour des véhicules volé ou roule avec de fausse plaque

seule la mention pour destruction et valable dans la mesure ou tu envoie le volé prévue sur la carte grise à la préfecture qui va t’envoyai un justificatif mais avec la nouvelle réglementation ......... tu dois avoir un document qui justifie que tu à déposé vendue ou donné le véhicule dans un centre agréer celui ci dois te donné un document avec sont n° autorisation pour joindre au talon de la carte grise et la seulement tu sera vraiment dégagé de responsabilité si celui ci remet en circulation sous quelque forme le véhicule

le reste sont des ont dit non valable devant la lois

dans t'ont cas je pense que tu dois récupéré le véhicule remboursé mème si tu la fait pour de bonne raison ............ le faire détruire ou vendre les pièces démonté là aussi en cas d'accident tu sera responsable malheureusement il faut être ....centre certifié avec un n° délivré par la préfecture pour pouvoir justifié la vente de pièces occasion en cas de probléme d'accident ou de droit de justice invoqué

un peut long mais les lois devienne délirante autant pour les abus , les ventes de pièces volée, copie pirate , que pour plumé le péquin qui croie rendre service et ce retrouve dans ta situation
 
biscotte74
biscotte74
Compagnon
28 Nov 2012
3 867
Annemasse
Je ne perle pas de vendre un véhicule pour la destruction, mais de retirer provisoirement de la circulation un véhicule ,de le restaurer et de le remettre en circulation, cela n'a rien a voir avec sa destruction
 
dubleu
dubleu
Compagnon
1 Fev 2016
4 309
si tu le retire de la circulation aucun justificatif particulier encore que tu dois faire attention au délais la préfecture commence le nettoyage des véhicules ancien en supprimant le titre d'immat que tu ne pourras plus récupéré par la suite

pour un véhicule ancien ça devient compliqué plus de ct véhicule non roulant seul les pro le peuvent en enregistrant la carte grise et du coup suspende toute action de la préfecture

le stationné dans un endroit privé hors espace public sinon assurance obligatoire la aussi soucis pas de ct pas d'assurance
 
M
marc le gaulois
Compagnon
27 Jan 2016
4 109
FR 12520
Bonsoir a tous

Bon! j'ai fait environ 4000 euros de frais , sur mon nissan navara, en un ans, (environ 250 000 km) j'ai fait ces frais pour pouvoir le vendre ,pour ne pas b... le client , après réparation, j'ai roulé environ 1500 km, et là! repanne!électronique???? je ne sais pas? mais OUI! on peut très bien revendre un véhicule, et ne pas être sur qu'il ne va pas tomber en panne au bout de 20 km, sans avoir voulu niquer personne, ou bien alors interdire de vendre des véhicules de plus de 100 000 kms, je vois vois que beaucoup ont les moyens d'avoir des voitures rècentes , alors temps mieux pour eux , oui je faisais aussi partie de ceux que pensaient que la garantie était de 3 mois , ET ALORS!!! tout le monde peu se tromper , non! quand tu voie dans le boncoin des garages qui vendent en mettant "garantie 3 mois, extension 24 mois possible" c'est normale que l'on croient a ces "légendes urbaines".
Pour ce qui en est de mon cas personnelle, j'ai 63 ans, et je n'ai jamais pu vendre mes véhicule d’occasion, car dire a un acheteur, que l'embrayage , le moteur, la boite, etc a 200 ou 300 000 km, il n'aime pas, il veut pour 500 euros, avoir un véhicule impeccable, ça ne choc personne??? donc tout mes véhicules, j'ai fini par les donner, famille, pote, voisin, etc, J'ai acheté dernièrement, une vw polo de 135 000 km, j'ai fait moins de 200 kilomètres , et je suis en panne! je suis vraiment un couillon, mais je je ne vais pas aller réclamer les 650 euros que je lui est donné, pour la bonne et simple raison, que malgré que je n'ai plus de travail, je n'ai pas envie de prendre le risque de faire chier un pauvre type, qui est surement dans la même situation que la mienne, et qui plus est, a surement déja bouffé l'argent , comme je l'aurais fait si j'avais réussi a vendre mon navarra de m........!.
Tant que l'on est pas dans la merde, nous sommes dans un genre de bulle, par contre quand d'un seul coup tu plonge financièrement, (je suis très bien placé pour en parlé) là on commence a réfléchir un peu plus ! même si tu cherchait a imaginer ce qu'était être dans la merde et jongler avec des voitures de 300 000 bornes, tu ne peut pas l'imaginé a 100 % , sauf les malins bien sûr, et comme je n'en fait pas parie
Je suis un peu tomber de haut!
Excusez moi, mais il fallait que ça sorte

Bonne soiré
Marcus
 
V
vince_007
Compagnon
9 Nov 2010
1 844
Fronton (31)
Bon! j'ai fait environ 4000 euros de frais , sur mon nissan navara, en un ans,
je vois vois que beaucoup ont les moyens d'avoir des voitures rècentes , alors temps mieux pour eux ,
J'ai souvent ce genre de remarque que parfois je comprends et parfois pas ! Quand je vois que tu viens de mettre 4000€ de réparation sur une voiture qui est retombé en panne quelques kms plus tard, ben là je comprends pas ! Avec 4000€, je me paye 1 an de crédit de ma voiture sous garantie et donc à l'abris des frais de réparation.

Je ne dit pas que tout le monde peut s'offrir une voiture neuve mais parfois, il faut aussi sortir la calculatrice et faire le point sur une année. Quand un véhicule dépasse les 150 000kms, on sait qu'il va y avoir de gros frais (distribution, amortisseurs, freins, rotules etc) est ce rentable de le garder ? Je ne sais pas tout dépend du véhicule.

Personnellement, j'ai fait le choix de maintenir une de mes 2 voitures sous garantie constructeur pour maîtriser le budget. Je sais combien ça me coûte par an et je suis à l'abris des surprises. Généralement, je finance mon véhicule par crédit sur 5 ans, je revend le véhicule au bout de 3 ans. A la revente, je fait toujours une plus value de plusieurs milliers d'euros par rapport au solde du crédit, je clôture le crédit sans aller au terme, je ré-injecte la plus value comme apport pour le nouveau véhicule que je re-finance de la même façon. A chaque changement, la plus value augmente, car je finance à crédit moins que la valeur de la voiture, c'est mathématique.

J'ai toujours un véhicule récent, sous garantie constructeur, je maîtrise mon budget (le crédit, l'assurance et le carburant) et en plus, on peut déduire les intérêts du prêt auto des impôts (en frais réels uniquement et au prorata de l'usage pro).

Je ne dit pas que cette méthode est valable pour tout le monde et pour tous les véhicules mais ce n'est pas forcément plus coûteux que de maintenir un vieux véhicule en état de rouler. Pour 200€ par mois, on peut rouler en compact neuve (même une BMW ou Audi bas de gamme), pour 100€ par mois, on roule en citadine neuve (Toyota Yaris neuve en LLD sur 3 ans). Alors bien sûr, on ne peut pas rouler en Navara pour 200€ par mois mais si on a pas les moyens, ben on prend un voiture chère. J'aimerais bien rouler en Porsche ou Ferrari mais je ne peux pas me l'offrir donc je prend une voiture que je peux financer.
 
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