Conformité voiture DOM-TOM/Métropole

Tier-I
Compagnon
20 Novembre 2011
1 291
FR- 03420 MARCILLAT EN COMBRAILLE
  • Auteur de la discussion
  • #1
Bonjour,

J'ai un ami qui vient de Nouvelle Calédonie avec son Kangoo fourgon quasi neuf. Il veut le faire immatriculer et on lui dit qu'il n'est pas conforme avec les normes continentales :shock:
La régie ne pourrait rien pour lui... Est-ce normal ?

slt,

Thierry
 
pinou29
Compagnon
18 Mars 2009
2 576
Toulon ( Var )
Bonjour.
Reste à savoir ce qui n'est pas aux normes et voir s'il peut pas se mettre en conformité avec la règlementation française.
Il est vrai que dans les DOM TOM, il y a moins de contraintes que dans l'hexagone, pas de contrôle technique par exemple.
Bernard.
 
MARECHE
Compagnon
6 Février 2011
2 691
Nancy
Bonjour,
+1, mais il faut voir les différences réelles. Ca peut être des différences dans les feux ou les ampoules, ou alors dans les essuie glace ou lave glace. On a bien dû lui dire ce qui était en cause. Je suppose qu'il a les plaques Transit Temporaire? Ou alors l'équipement ne peut pas se monter sur une carrosserie asiatique?
Salutations
 
Tier-I
Compagnon
20 Novembre 2011
1 291
FR- 03420 MARCILLAT EN COMBRAILLE
  • Auteur de la discussion
  • #5
Son soucis est l'anti pollution avec la norme euro 4.
Il est amusant de voir que l'on peut polluer les autres mais qu'en Europe, il faille se plier à des normes manquants de souplesse dans le cas présent.
 
fafnir70
Compagnon
Bonjour,

La RNUR ne peut plus rien, elle n'existe plus depuis les années 90. C'est maintenant le groupe Renault.
Il faudrait déterminer dans quelle usine Renault a été construite ce véhicule. Si c'est hors de l'Europe, en Asie par exemple, les normes sont certainement autres. Si les normes européennes ne sont pas exigées dans les DOM-TOM, le constructeur ne va pas dépenser plus pour faire du zèle.

Bernard
 
dubleu
Compagnon
1 Février 2016
3 100
le soucis et lié au fait que tu importe
les véhicules vendue à l'export ne sont pas tous à fait les mème elles appliquent les normes du lieu de destination

normalement si tu passe le véhicule avec un cata et une reprogrammations au normes France le véhicule dois passé

a voir si cela vaut pour l'aspect financé lié au rapatriement et mise au norme
certain ici flingue à tous va sur le sujet donc il faut s'attendre surtout pour un diesel à ce genre de mésaventure

la France n'est pas la seule à appliqué ce genre de réglementation en fonction de l'année du véhicule mais surtout de du carburant
 
pinou29
Compagnon
18 Mars 2009
2 576
Toulon ( Var )
Bonsoir.
Il lui reste à vendre son véhicule à des acheteurs qui lui feront traverser la Méditerranée pour aller dans des pays où la règlementation est moins drastique voire inexistante.
Bernard.
 
dubleu
Compagnon
1 Février 2016
3 100
quand je parle que d'autres pays refuse ou surtaxe de 3 à 5000 e les véhicules d’import sauf pour le neuf le maroc par exemple
 
Tier-I
Compagnon
20 Novembre 2011
1 291
FR- 03420 MARCILLAT EN COMBRAILLE
Mouais, c'est compliqué cette affaire... Vu les inconnus de ce cas, vous ne pouvez malheureusement pas donner la solution...

Merci pour vos réactions.

Slt,
Thierry
 
Boulout'
Nouveau
5 Août 2016
17
Bonjour,

J'ai un ami qui vient de Nouvelle Calédonie avec son Kangoo fourgon quasi neuf. Il veut le faire immatriculer et on lui dit qu'il n'est pas conforme avec les normes continentales :shock:
La régie ne pourrait rien pour lui... Est-ce normal ?

slt,

Thierry

C'est en parcourant les différentes rubriques et sujet que je tombe par hazard sur ce post et je me permet d'intervenir pour porter ma contribution pour dire qu'il faut que ce véhicule passe au Mine avant de pouvoir éventuellement être immatriculé !

La nouvelle Calédonien ne fait pas partie des TOM et encore moins des DOM et ne fait plus partie de la COM ( collectivité d'outre mer ) je croies ! Donc situation et cas plutot compliqué puisque la nouvelle calédonien est indépendante ou plutot un statut pour la France qu'on appel " Sui generis "
 
Boulout'
Nouveau
5 Août 2016
17
Bonjour.
Reste à savoir ce qui n'est pas aux normes et voir s'il peut pas se mettre en conformité avec la règlementation française.
Il est vrai que dans les DOM TOM, il y a moins de contraintes que dans l'hexagone, pas de contrôle technique par exemple.
Bernard.

Bonsoir pinou29 ,


Je me permet de rectifier tes propos et t'informe que le contrôle technique existe bel et bien dans les DOM ( département d'outre mer ) et fonctionne exactement de la même manière que dans l'exagone sans aucune différence ,toutes les lois , normes .. sont strictement identique ! Les véhicules quels qu'ils soient sont immatriculé pareil , sauf le numéro du département change comme n'importe quel département Français ! en d'autre terme , si tu roules avec un véhicule non conforme en Guadeloupe , Martinique , Guyane , Réunion , tu te feras Alger comme dans l'exagone , t'auras droit à ta prune de la même façon , voir carrément la saisi du véhicule et tout ce qui va avec !

En revanche , il est vrai que dans TOM ( territoire d'outre mer ) c'est différent et donc sont exclus du marché national sont les TOM (Territoire d’outre-mer) : la Polynésie Française , certaines COM : Wallis et Futuna , la Nouvelle-Calédonie , les Terres Australes et Antarctiques Françaises .

Voilà mon cher !
 
pinou29
Compagnon
18 Mars 2009
2 576
Toulon ( Var )
Bonjour Boulout'.
Merci d'avoir rectifié.
J'avais vu un reportage sur Nouméa où les gens roulaient avec des épaves sans problème mais tu sais, la géographie et moi............
Merci très cher.
Bernard.
 
Dernière édition:
bimeur
Compagnon
10 Novembre 2009
2 070
FlambyLand
il faut demander un certificat de conformité totale/partiel a Renault en donnant le numéro de série de la voiture.

Suivant ce qu'indique ce certificat, tu sauras ce qui n'est pas reglementaire sur le véhicule.

Ainsi, tu iras, soit 'simplement' en prefecture pour une immat' classique, soit partir dans une RTI (reception a titre isolé) en ayant pris soin de modifier les points négatif indiqué sur le certif', un CT, RDV à l'UTAC pour test puis à la DREAL/DRIRE, et enfin, pref' pour la CG.
 
Tier-I
Compagnon
20 Novembre 2011
1 291
FR- 03420 MARCILLAT EN COMBRAILLE
Bonjour,

Je prends le temps de répondre en vous remerciant pour tous les différents points que vous avez énumérés...
Je lui transmettrai ces infos et il vera la suite qu'il voudra donner.

Slt

Thierry
 
La dernière réponse à ce sujet date de plus de 6 mois
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