legelbe a dit:
bonsoir, donc si tu roules, peux tu nous donner la marche à suivre pour l'homologation pour donner suite à un post dans le forum auto/moto. merci
Nous sommes en France, ne l'oublions pas. Homologuer un véhicule a titre personnel est quasiment mission impossible.
Dans la démarche on ne te l'interdit pas, mais tu comprend vite que les différend service rende la chose impossible.
Par contre il y a une procédure qui fonctionne, mais ne soyer pas pressé et prevoyer un bon budget.
Le droit Européen prévaut sur les droits en vigeur dans chaque paye. Il indique qu'un véhicule qui a reçut une homologation dans un pays de la communauté peut circuler normalement dans toute l'Europe.
Donc homologation du véhicule dans un pays ou cela est possible, faire une demande de réception aux service des mines a titres isolé.
Si vous arrivez au bout tans mieux, sinon vous devez vous rendre aux tribunal Européen et attaquer le droit Français.
La procédure dure environ 2 ans. Et bien entendu l'on doit se retrouver marquer en rouge et si un jour ou l'autre nous avons besoin des services de la justice, sa ne devrait pas trop jouer en notre faveur