Bonsoir
Normalement non, le nom est déposé , appartient donc a quelqu'un qui a payé pour le déposé , comme c'est mon cas.
Donc sans permission du propriétaire c'est niet!
Le miens est déposé pour 10 ans il me semble, et si j'oublie de payer , (dans mon cas) et que quelqu'un surveille , il peu le déposer a son nom .
Maintenant , y a t'il d'autre moyen pour déposer un nom ??? moi c'est a l'INPI.
Le propriètaire de la marque peu te trainer devant les tribunaux , et dans certain cas , j'espère que tu n'est pas solvable car tu risque de payer très cher, même de tout perdre.
Même si tu dessine une calandre bien connu et que tu ne met pas la marque, il y a de gros risque .
il y a une quarantaine d'année il y avait un kit pour monter sur les 2cv calandre Rolls , si je me rappel bien , ça a posé problème.
En gros, tu peu copier pour juste pour toi, mais pas en faire commerce , sauf si arrangement financier
Marcus