Droits de reproduction des marques

[yamino]

Bonjour,
Nos machines nous permettent de reproduire pratiquement en série toutes sortes de découpes, gravures, ...
Pour un ami j'ai réalisé un panneau d'une marque automobile très connue et prestigieuse.
J'ai reproduit le panneau et je l'ai mis en vente sur internet mais je ne m'attendais pas à un tel engouement... j'ai eu énormément de demandes de reproduction.
Je m'interroge sur le cadre légal de reproduction. Peut-on vendre des panneaux d'une marque ?
Merci pour vos réponses

 

[Marc le Gaulois]

Bonsoir

Normalement non, le nom est déposé , appartient donc a quelqu'un qui a payé pour le déposé , comme c'est mon cas.
Donc sans permission du propriétaire c'est niet!
Le miens est déposé pour 10 ans il me semble, et si j'oublie de payer , (dans mon cas) et que quelqu'un surveille , il peu le déposer a son nom .
Maintenant , y a t'il d'autre moyen pour déposer un nom ??? moi c'est a l'INPI.
Le propriètaire de la marque peu te trainer devant les tribunaux , et dans certain cas , j'espère que tu n'est pas solvable car tu risque de payer très cher, même de tout perdre.
Même si tu dessine une calandre bien connu et que tu ne met pas la marque, il y a de gros risque .
il y a une quarantaine d'année il y avait un kit pour monter sur les 2cv calandre Rolls , si je me rappel bien , ça a posé problème.
En gros, tu peu copier pour juste pour toi, mais pas en faire commerce , sauf si arrangement financier

Marcus

 

[PUSSY]

Il te faut l'accord ÉCRIT du dépositaire du nom.