Barillet 73 français

  • Auteur de la discussion Régule
  • Date de début
P

phil916

Compagnon
Bonjour,

Votre intervention, à défaut d'être amicale ce qui me navre parce que ça n'apporte aucun poids de plus à vos dires, aura le mérite de corriger une erreur:
j'ai écris plusieurs fois pression mais c'est bien l'énergie que j'avais en tête dans ma comparaison :oops:
les rechargeurs auront surement corrigés d'eux-même tant c'est grossier effectivement, meaculpa

En parlant des articles en questions, il est dommage d'aller encore une fois sur le terrain du jugement personnel plutôt que d'argumenter vos dires, je me garderai bien de juger du caractère et de la respectabilité :eek: de l'auteur des articles.
Pour rester dans la discussion sur le sujet les renseignements qu'il y donne sur le MAS1873 (d'où viennent une partie de mes maigres connaissances en la matière étant un lecteur de la revue)
sont tout aussi dignes d'intérêt et respectables que les vôtres, dommage que vous en vous en rendiez pas compte.

Vous appliquer ainsi la même faute que vous reprochez pourtant à ce messieurs et à moi-même:
vous assenez avec beaucoup d’aplomb vos vérités sans aucune argumentation/source pouvant alimenter la discussion;
J'ai citer les miennes aussi je vous rejoins sur un point, cette discussion s'arrêtera là pour moi car elle n'apporte plus rien et surtout comme me l'a confirmé Régule,
il a matière à réfléchir sur ses questions; c'est là l'important à mes yeux.

bonne semaine,
Phil
 
T

Tourblanche

Compagnon
Concernant le 1873, les ruptures constatées sur ces armes ne concernent pratiquement jamais le barillet, mais la bride supérieure de la carcasse.

Commme ça ? http://www.youtube.com/watch?v=vftq9hNpvBc

Qu' en est-il pour les autres armes en 8 catégorie ? les armes à silex par exemple ?

Est-il légal, en France , de fabriquer une reproduction de fusil à silex , voire à rouet ou à mèche , ?

En matière d'interprétation de la loi , il doit bien y avoir une autorité nationale ? Ou simplement une organisation expérimentée
dans l'interprètation de la loi , même dans un contexte officieux . Un club de tir de la police par exemple ? Ou un institut médico-légal ?
Qu'on peut consulter dans un cadre non officiel ? Peut-être le banc d'épreuve ? De toute façon , ils auront le dernier mot .
 
Dernière édition par un modérateur:
B

baudoinii

Nouveau
Tout d'abord bonjour.
Pour fabriquer n'importe quelle pièce d'arme qu'elle soit classée en catégorie A, B, C ou D il faut une autorisation de fabrication dans la catégorie correspondante émanant de la DGA (direction générale de l'armement).
Si pour les catégories C et D on pouvait les obtenir jusqu'il y a peu (printemps 2015) sans étre inscrit au registre du commerce en temps qu'armurier, ce n'est désormais plus possible. Il faut avoir son registre du commerce pour ensuite réaliser des pièces dans la catégorie correspondante. Une autorisation de vente n'est pas une autorisation de fabriquer. Une autorisation de réparer n'est pas une autorisation de fabriquer.
Je ne suis pas sur que beaucoup de professionnels soient au fait de cette législation et notamment (surtout?) les vendeurs spécialisés en catégorie C et D2.
Ces même professionnels ont l'obligation de passer à un banc d'épreuve reconnu les pièces constitutives énumérées par la loi (carcasse, canon, barillet, glissière).
Ceux qui ne le font pas ou usent de poinçons refabriqués s'exposent à de lourdes amendes et peuvent être contraint d'arrêter leur activité.
Toutes ces pièces doivent êtres rentrées dans les livres de police.
A l'heure actuelle, si certaines armes sont déclassées c'est à cause de leur rareté ou de leur non dangerosité (sic). Je serait amusé de connaitre la réaction de Bourge si on leur annonce officiellement "tiens untel refabrique des pièces de 1873 - carcasse, canon ou barillet". Et surtout combien de temps leur faudrait-il pour reclasser ces pièces en catégorie B1...
 
B

Borisravel

Compagnon
Je serait amusé de connaitre la réaction de Bourge si on leur annonce officiellement "tiens untel refabrique des pièces de 1873 - carcasse, canon ou barillet". Et surtout combien de temps leur faudrait-il pour reclasser ces pièces en catégorie B1...

Mais bien-sûr, on a vu ce que ça donné quand les 22lr semi auto ont été reclassées en B en 96...
 
A

AVN

Ouvrier
Mais bien-sûr, on a vu ce que ça donné quand les 22lr semi auto ont été reclassées en B en 96...

Ces allusions aux possibilités de fabrication d'éléments d'armes par des bricoleurs sont vraiment un des meilleurs choix de sujet qui soit à débattre sur ce forum.
Félicitations à notre nouveau collègue pour la pertinence de sa première intervention .
 
J

JP2

Compagnon
Le révolver Modèle 1873 étant à ce jour classé en D 2°) e) C'est à dire arme historique et de collection dont l'acquisition et la détention sont LIBRES, il n'y a pas lieu de se compliquer la vie à son sujet !

Amicalement, JP2.
 
A

AVN

Ouvrier
Le révolver Modèle 1873 étant à ce jour classé en D 2°) e) C'est à dire arme historique et de collection dont l'acquisition et la détention sont LIBRES, il n'y a pas lieu de se compliquer la vie à son sujet !

Amicalement, JP2.

Oui, bien sûr, mais cela n'autorise en aucune manière de fabriquer sans l'autorisation ad hoc des pièces neuves qui seraient: carcasse, canon et barillet.
 
J

JP2

Compagnon
Merci à tous ceux qui trouvent que la législation actuelle n'est pas suffisamment contraignante et souhaitent à tous prix y en rajouter une couche !

JP2, Membre UNPACT : http://unpact.net/
 
8

87yrrAH

Guest
Tout d'abord bonjour.
Pour fabriquer n'importe quelle pièce d'arme qu'elle soit classée en catégorie A, B, C ou D il faut une autorisation de fabrication dans la catégorie correspondante émanant de la DGA (direction générale de l'armement).
Si pour les catégories C et D on pouvait les obtenir jusqu'il y a peu (printemps 2015) sans étre inscrit au registre du commerce en temps qu'armurier, ce n'est désormais plus possible. Il faut avoir son registre du commerce pour ensuite réaliser des pièces dans la catégorie correspondante. Une autorisation de vente n'est pas une autorisation de fabriquer. Une autorisation de réparer n'est pas une autorisation de fabriquer.
Je ne suis pas sur que beaucoup de professionnels soient au fait de cette législation et notamment (surtout?) les vendeurs spécialisés en catégorie C et D2.
Ces même professionnels ont l'obligation de passer à un banc d'épreuve reconnu les pièces constitutives énumérées par la loi (carcasse, canon, barillet, glissière).
Ceux qui ne le font pas ou usent de poinçons refabriqués s'exposent à de lourdes amendes et peuvent être contraint d'arrêter leur activité.
Toutes ces pièces doivent êtres rentrées dans les livres de police.
A l'heure actuelle, si certaines armes sont déclassées c'est à cause de leur rareté ou de leur non dangerosité (sic). Je serait amusé de connaitre la réaction de Bourge si on leur annonce officiellement "tiens untel refabrique des pièces de 1873 - carcasse, canon ou barillet". Et surtout combien de temps leur faudrait-il pour reclasser ces pièces en catégorie B1...


Peut-être un extrait du texte réglementaire qui confirme tout ça? Histoire de mettre sur la table des éléments concrets....
 
B

baudoinii

Nouveau
Décret n° 2013-700 du 30 juillet 2013 portant application de la loi n° 2012-304 du 6 mars 2012 relative à l'établissement d'un contrôle des armes moderne, simplifié et préventif
"Sous-section 4 : Armes de catégorie D
Rubrique 5
Section 3 : Marquage
Les armes à feu font l'objet, lors de leur fabrication, d'un marquage comportant l'indication du fabricant, du pays ou du lieu de fabrication, de l'année de fabrication, du modèle, du calibre et du numéro de série. Elles font également l'objet, avant leur mise sur le marché, de l'apposition des poinçons d'épreuves selon les modalités prévues par les stipulations de la convention du 1er juillet 1969 pour la reconnaissance réciproque des poinçons d'épreuves des armes à feu portatives.
Article 91
I. ― L'agrément des armuriers prévu à l'article L. 313-2 du code de la sécurité intérieure est délivré par arrêté préfectoral pour une durée de dix ans.
La demande d'agrément est présentée par la personne qui exerce l'activité d'armurier. S'il s'agit d'une personne morale, elle est présentée par son représentant légal et l'agrément est délivré à celui-ci.
La demande est adressée au préfet du lieu d'implantation de l'établissement ou, à défaut, du domicile du demandeur. Il en est délivré un récépissé.

Section 2 : Commerce de détail

Est puni de la peine d'amende prévue pour les contraventions de la 5e classe le fait pour toute personne d'exercer à titre individuel l'activité qui consiste à titre principal ou accessoire en la fabrication, le commerce, l'échange, la location, la réparation ou la transformation d'une arme, d'élément d'arme et de munitions, ou de diriger ou gérer une personne morale exerçant cette activité, sans être titulaire d'un agrément relatif à son honorabilité et à ses compétences professionnelles délivré par l'autorité administrative."

Je vous ai mis un résumé succin. Pour plus de précision, reportez vous au texte complet.
Seul un armurier agréé peut fabrique des pièces d'armes réputées comme classées (en gros toutes les armes sauf couteaux).
Toute personne le faisant, même à titre gratuit, fait prendre un risque considérable à la profession, aux utilisateurs et autres collectionneurs en faisant planer le risque d'un durcissement de la loi par leur légèreté. Surtout en communiquant sur leurs méfaits sur la toile.
J'en suis le premier désolé. Et j'ai le bonheur d'être un des derniers à avoir obtenu l'agrément juste avant que l'obtention de celui-ci soit subordonné à la possession d'un Kbis (modification de la loi en 2015).
Je ne vous condamnais pas, je vous invitais seulement à la prudence en répondant à la question de Tourblanche

Commme ça ?

Qu' en est-il pour les autres armes en 8 catégorie ? les armes à silex par exemple ?

Est-il légal, en France , de fabriquer une reproduction de fusil à silex , voire à rouet ou à mèche , ?

En matière d'interprétation de la loi , il doit bien y avoir une autorité nationale ? Ou simplement une organisation expérimentée
dans l'interprètation de la loi , même dans un contexte officieux . Un club de tir de la police par exemple ? Ou un institut médico-légal ?
Qu'on peut consulter dans un cadre non officiel ? Peut-être le banc d'épreuve ? De toute façon , ils auront le dernier mot .
 
C

Chevreuil

Compagnon
Méfait ? le mot est un peu exagéré !!!
Alain
 
8

87yrrAH

Guest
Décret n° 2013-700 du 30 juillet 2013 portant application de la loi n° 2012-304 du 6 mars 2012 relative à l'établissement d'un contrôle des armes moderne, simplifié et préventif

Je vous ai mis un résumé succin. Pour plus de précision, reportez vous au texte complet.

Aucun intérêt....Le post que vous avez déterré date du début 2013, la réponse que j'ai donnée s'inscrit dans le cadre de la réglementation en vigueur à l'époque, qui n'était donc pas celle que vous citez (et que je connais d'ailleurs très bien...).

A l'époque, la notion de pièces essentielles (barillet, culasse..) concernait les armes de 1ère et 4ème, comme indiqué plus haut dans le post, mais n'étant pas reprise dans le paragraphe consacré aux armes de 8ème catégorie, qu'elle ne concernait pas. Il y a une nuance entre fabriquer une réplique (qui n'existe d'ailleurs pas pour le 1873, et qui aurait été classée en 4ème), et fabriquer une pièce d'arme ancienne (qui ne pouvait en aucun cas, à l'époque, être classée au titre de "pièce essentielle", pour cette catégorie).
Je ne vais pas reprendre l'argumentation que j'ai développée plus haut, relisez la dans le contexte réglementaire de l'époque. Enfin, je souligne que j'évoquais une fabrication de barillet de 1873 par un armurier spécialisé dans les armes anciennes, qui détient les autorisations et qualifications requises pour exercer cette activité. Il ne s'agit donc pas d'une fabrication à Momo sur un coin de la table de la cuisine...
 
Dernière édition par un modérateur:
B

Borisravel

Compagnon
Donc le remède est simple: ne communiquons plus nos méfaits sur la toile !
Ps: il bosse super bien Momo !
 
G

geanphy

Compagnon
Trois pages et pratiquement pas un mot sur la passion qui fait ce forum !...:roll:

en tous cas, beau déterrage... de hache de guerre!
 
C

Chevreuil

Compagnon
On se croirait a l'Assemblée ou au théâtre " Beaucoup de bruit pour rien !"
Alain
 
J

JeanYves

Compagnon
Bsr ,

C'est interessant , mais à titre individuel faut savoir se placer .
 
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