1. Ce site utilise des cookies. En continuant à utiliser ce site, vous acceptez l'utilisation des cookies. En savoir plus.

Taxe Tv

Discussion dans 'BlaBla' créé par Itus, 10 Avril 2016.

Statut de la discussion:
N'est pas ouverte pour d'autres réponses.
  1. Itus

    Itus Compagnon

    Messages:
    503
    Inscrit:
    22 Décembre 2010
    Taxe Tv
    Salut tous le monde,

    J'ai reçu un courrier assez surréaliste venant des impôts.
    En 2014, j'ai oublié de cocher la case "Je déclare ne pas posséder un récepteur de télévision" et bien sur j'ai du payer ! Un comble pour moi, qui je le précise, déteste la télé !!! Et n'en possède pas depuis 30 ans
    Bref, en 2015, je n'ai pas fait la même bourde.
    Je reçois donc ce courrier, je vous laisse juger
    Show Spoiler
    Impot_taxe_tv2.jpg
     
  2. SHADOCK11

    SHADOCK11 Compagnon

    Messages:
    589
    Inscrit:
    6 Février 2009
  3. bipbip30

    bipbip30 Compagnon

    Messages:
    2 372
    Inscrit:
    23 Décembre 2012
    Projets:
    H130 De Vallière en cours
    Département:
    30
    Taxe Tv
    bonjour itus,

    le contribuable de base est présumé menteur et voleur, les autres contribuables sont déjà au Panama.

    j'ai eu un cas un peu différent, mon frère n'a plus la télé, il avait donc coché la case, on lui a demandé de payer puis de faire un recours et il a été remboursé ... surréaliste aussi :cry:
     
  4. lion10

    lion10 Compagnon

    Messages:
    3 390
    Inscrit:
    7 Mai 2010
    Taxe Tv
    Bonjour

    ITUS, en marge de cela il y a un certain flou concernant les appareils de réception ou assimilé. J'avais demandé à une personne des impôts et la réponse n'avait pas été clair. Depuis je n'ai pas recherché précisément ce que disent les textes et non pas une interprétation non officielle que l'on peut trouver sur le web et qui en aucun cas pourrait compter en matière de droit.
    cdlt lion10
     
  5. Dodore

    Dodore Compagnon

    Messages:
    6 608
    Inscrit:
    27 Octobre 2008
    Localité:
    F-69400 villefranche sur saone
    Taxe Tv
    Je remarque que tu as deux choix
    J'ai un téléviseur au 01/01
    J'ai un téléviseur que depuis le ...
    Tu n'as donc pas le droit de ne pas avoir de téléviseur ... Donc tu paies ... y'a pas d'autre posibilités !!
    Il risque même de te fournir un décodeur gratuit pour justifier le payement de la taxe :-D
     
  6. bipbip30

    bipbip30 Compagnon

    Messages:
    2 372
    Inscrit:
    23 Décembre 2012
    Projets:
    H130 De Vallière en cours
    Département:
    30
    Taxe Tv
    bjr Dodore, cette date n'est pas innocente car elle conditionne le paiement en effet tu as une télé le 1 er janvier d'une année tu payes la redevance pour l'année, tu l'achètes le 2, tu ne payes pas la redevance. Les agents chargés des contrôles (qui sont quasi inexistants) ne peuvent effectuer ceux ci que le premier jour d'une année :-D
     
  7. Dodore

    Dodore Compagnon

    Messages:
    6 608
    Inscrit:
    27 Octobre 2008
    Localité:
    F-69400 villefranche sur saone
    Taxe Tv
    Oui bien sûr , je voulais simplement faire remarquer qu'il n'avait pas le choix de dire : je n'ai pas , ou je n'avais pas de télé
     
  8. vince_007

    vince_007 Compagnon

    Messages:
    1 135
    Inscrit:
    9 Novembre 2010
    Localité:
    Fronton (31)
    Taxe Tv
    Faux ! La date permet de calculer au pro-rata temporis la taxe.
    Donc si tu met juin par exemple, tu paieras la moitié de la taxe.

    Faut pas rêver non plus.
     
  9. bipbip30

    bipbip30 Compagnon

    Messages:
    2 372
    Inscrit:
    23 Décembre 2012
    Projets:
    H130 De Vallière en cours
    Département:
    30
    Taxe Tv
    qu'est ce qui te permets de dire que c'est faux vince_007 ? si tu travailles aux impôts alors explique moi pourquoi quand j'ai acheté ma télé il y a 4 où 5 ans je ne sais plus et que j'ai mis la date d'achat c'était fin septembre je n'ai rien eu à payer ?
     
  10. jms

    jms Modérateur

    Messages:
    6 205
    Inscrit:
    15 Mai 2009
    Localité:
    FR 28
    Taxe Tv
    Itus, C'est une procédure automatisée qui est lancée en cas de changement de situation entraînant une réduction des taxes.
    Là dans la logique fiscale, tu as payé l'année dernière donc tu avais un téléviseur et il n'est pas "normal" que tu n'en aies plus cette année.

    il te faut prendre rdv avec ton centre des impôts et expliquer la situation. Ils te demanderont un courrier et ça se réglera.

    Ton "erreur" est d'avoir payé l'année dernière, tu aurais du contester.
    .
     
  11. FB29

    FB29 Compagnon

    Messages:
    4 390
    Inscrit:
    1 Novembre 2013
    Localité:
    F-29200 Brest Métropole
    Taxe Tv
    Bonsoir,

    Tu en profites pour demander le remboursement de ce trop-perçu :roll: ... Ce doit être 3 ans le délai de recours ?

    Cordialement,
    FB29
     
  12. biscotte74

    biscotte74 Compagnon

    Messages:
    2 375
    Inscrit:
    28 Novembre 2012
    Localité:
    Annemasse
  13. Itus

    Itus Compagnon

    Messages:
    503
    Inscrit:
    22 Décembre 2010
    Taxe Tv
    Est c'est le plus amusant,
    Car l'an derniers, j'ai bien fait un courrier demandant le remboursement de la taxe Tv (erreur sur la déclaration) Et, j'ai été remboursé....Donc affaire classé.
    Cette année, ils reviennent a la charge... J'ai de plus en plus de mal a avoir confiance dans nos systèmes de perception...Logiciels mal fait ? C'est lourd quand même !
    Deja avec le RSI qui me demande de m'acquitter d'une redevance de 2009, envoyer en 2015, et payable avant 2010 ?!?
     
  14. vince_007

    vince_007 Compagnon

    Messages:
    1 135
    Inscrit:
    9 Novembre 2010
    Localité:
    Fronton (31)
    Taxe Tv
    C'est pas moi qui bosse aux impôts mais ma voisine. Tu est sur que tu n'a pas payé plus cher l'année qui a suivi ? Tu as peut être eu de la chance ou les impots ont pas voulu se faire chier pour 3 mois. Cette manip n'est pas informatique, aussi incroyable que ça puisse paraître, il faut que ce soit traité par un fonctionnaire.
     
  15. bipbip30

    bipbip30 Compagnon

    Messages:
    2 372
    Inscrit:
    23 Décembre 2012
    Projets:
    H130 De Vallière en cours
    Département:
    30
    Taxe Tv
    non je t'assure je n'ai eu ni report ni rattrapage.

    j'en reste baba :wink:
     
Statut de la discussion:
N'est pas ouverte pour d'autres réponses.

Partager cette page