1. Ce site utilise des cookies. En continuant à utiliser ce site, vous acceptez l'utilisation des cookies. En savoir plus.

probleme de copyright

Discussion dans 'Blabla archive' créé par KY260, 12 Mars 2010.

  1. KY260

    KY260 Modérateur

    Messages:
    6 630
    Inscrit:
    17 Août 2008
    Localité:
    89
    probleme de copyright
    salut,
    j'ai un Hors Serie de system De où il y a pas mal de plans, fraiseuse, combiné, diviseur simple, etc... qui date de 1997.
    peut-on mettre des scan sur le site ou est-ce encore couvert par le copyright?

    des fois que, ça permettrai à certains de faire des petites machines, pour les modelistes entre autre.

    si vous pouviez lever ce soucis, je serai heureux de partager. :-D
     
  2. hot import

    hot import Compagnon

    Messages:
    1 349
    Inscrit:
    20 Janvier 2010
    Localité:
    entre terre et eau , dans le marais poitevin..
    probleme de copyright
    vas y envoi, de toutes façons la toile est couverte de scan en tout genre...

    j'veux bien voir le plan de la fraiseuse, afin de comparer avec ceux que j'ai...j'en tirerai profit en mélangeant peut etre les plans...
     
  3. J@r0d

    J@r0d Compagnon

    Messages:
    911
    Inscrit:
    20 Janvier 2009
    Localité:
    93 limite 77
    probleme de copyright
    Fournir des scans est une violation du copyright, néanmoins si'il n'y a plus d'ayant droit personne ne pourra se plaindre, d'autre part si les ayant droit ne tir plus de bénéfice de l'ouvrage il n'y aura pas non plus de plainte recevable.

    En gros si tu fourni le scan d'un bouquin qui est toujours vendu tu es mal, genre les anciens numéros d'une revus qui sont toujours commandable chez l'éditeur, en revanche si tu fournit un scan de revue qui n'existe plus pour bien pour laquelle il n'est plus possible d'obtenir une épreuve auprès des ayant droit alors il n'y a pas de perte de bénéfice et la plainte ne sera pas non plus recevable.
     
  4. Calamentran

    Calamentran Compagnon

    Messages:
    1 408
    Inscrit:
    13 Novembre 2009
    Localité:
    Meyreuil (à coté d'Aix en Pce)
    probleme de copyright
    Bonjour

    Si tu perçois un risque, tu peux toujours les passer en pièces jointes par MP à qui t'en fait la demande...
     
  5. jajalv

    jajalv Administrateur

    Messages:
    11 432
    Inscrit:
    22 Août 2007
    Localité:
    Rhône-Alpes-Auvergne
    probleme de copyright
    Après une rapide recherche, il semblerait que seuls les numéros de 2001 à 2010 sont encore disponibles.
     
  6. KY260

    KY260 Modérateur

    Messages:
    6 630
    Inscrit:
    17 Août 2008
    Localité:
    89
    probleme de copyright
    dans ce cas, je scannerai et Roteb mettra celà en telechargement.
    Pour Hot import:
    la toile est pleine de gens qui contreviennent à la loi, de maniere manifeste et evidente.
    ça les regarde.
    à titre perso, meme si je ne suis pas forcement une bonne soeur, j'evite de prendre et faire prendre des risques, se mesurer à une maison d'edition, c'est un peu gros.
     
  7. hb30

    hb30 Ouvrier

    Messages:
    385
    Inscrit:
    13 Février 2010
    probleme de copyright
    effectivement il faut savoir être sage et ne pas se mettre dans les ennuis par bravade, par contre en mp chacun peut faire ce qu'il a à faire.

    bon scan
     
  8. troispattes

    troispattes Compagnon

    Messages:
    2 498
    Inscrit:
    8 Juin 2009
    Localité:
    Manche (50)
    probleme de copyright
    BlaBla

    Bonsoir :-D

    Vas-y : regarde j'ai mis des plans de Système D (presse, plieuse etc...), ça provient de N° antérieur à 2000 (introuvable, sauf d'occasion)
    ou de N° Spéciaux : les + de 3 ans sont également introuvables.

    J'ai jamais eu de problème, par contre j'ai des remerciments :wink:

    Pascal :P
     
  9. zippopotamme

    zippopotamme Compagnon

    Messages:
    1 064
    Inscrit:
    28 Juin 2009
    Localité:
    2loose
  10. cosinus007

    cosinus007 Ouvrier

    Messages:
    307
    Inscrit:
    22 Novembre 2008
    Localité:
    Bordeaux
    probleme de copyright
    Attention, chez Système D, groupe Ventillard (il me semble car je ne suis pas chez moi pour vérifier), ils sont particulièrement à cheval sur le copyright, surtout ceux des n° spéciaux relativement récents pour lesquels mêmes s'ils ne sont plus disponibles, ils éditent des CD.
    C'est aussi pour eux un business très rentable que de vendre les photocopies des n° épuisés.
    Alors, sauf à reproduire partiellement des articles de n° des années 50, je m'abstiendrais.
    A noter aussi que le modo du forum de Système D s'était inscrit il y a un peu plus d'un an sur le forum, peut-être ce serait une idée de le contacter, son pseudo : Anthropovergnat.
    Cosinus

    Attention aussi, ce n'est pas parcequ'une publication est épuisée qu'il n'y a plus de copyright.
    Pour les périodiques c'est peut-être comme pour les livres, 50 ou 70 ans. A vérifier.
     
  11. J@r0d

    J@r0d Compagnon

    Messages:
    911
    Inscrit:
    20 Janvier 2009
    Localité:
    93 limite 77
    probleme de copyright
    S'est bien ce que j'ai dit, mais comme je l'ai dit aussi si l'ayant droit ne tire plus de profit de la publication il pourra avancé une violation de copyright mais ne pourra prouver la perte d'exploitation par contre si l'ayant droit distribue toujours ces oeuvres une autre support que celui d'origine alors abstenez vous :wink:
     
  12. troispattes

    troispattes Compagnon

    Messages:
    2 498
    Inscrit:
    8 Juin 2009
    Localité:
    Manche (50)
    probleme de copyright
    BlaBla

    Bonjour :-D

    Je viens d'envoyer un mp à Anthropovergnat. :wink:
    Je lui demande de nous éclairer sur la politique de Système D à propos des copyright.
    Il devrait nous répondre directement ici. :roll:

    Pascal :P
     
  13. anthropovergnat

    anthropovergnat Apprenti

    Messages:
    181
    Inscrit:
    15 Mars 2009
    Localité:
    Puy de Dôme
    probleme de copyright
    Merci Troispattes. Longtemps que je n'étais passé ici, non par désintérêt, mais faute de temps !

    Mon opinion n'a pas valeur de loi, je ne suis que journaliste, pas éditeur ni légiste.

    Si le magazine est celui auquel je pense, les réalisations présentées sont l'oeuvre de lecteurs et non de professionnels. A mon avis vous ne risquez rien en scannant un article vieux de plus de dix ans déjà ré-exploité dans un hors série (Bricothème) : il est peu probable qu'il soit encore publié une troisième fois. Déontologiquement cela n'aurait rien de choquant, à moins que le lecteur ne souhaite exploiter ses photos pour son propre compte (le texte étant rédigé par un pro - comme moi - qui n'a pas grand chose à faire de son papier puisque justement il n'est pas propriétaire des photos et ne peut donc le réexploiter).

    Par contre le scan d'un magazine entier pourrait ne pas être apprécié, l'éditeur pouvant légitimement craindre que la pratique s'étende à des numéros plus récents et toujours disponibles. Le risque reste toutefois assez minime : en toute logique l'éditeur commencerait par envoyer un mail de protestation demandant de retirer les scans contestés et cela n'irait pas plus loin si lesdits scans sont effectivement retirés.

    Une attitude intelligente serait de préciser sur la page de téléchargement que le numéro est ancien et épuisé, d'où l' "autoautorisation" du scan, mais que le magazine est bien vivant, et de faire suivre un lien vers le site de Système D ; ce n'est pas à vous que j'apprendrai qu'avec de l'huile les rouages tournent mieux :wink:

    Petite remarque : ne pas confondre Copyright (système yankee, l'éditeur est propriétaire des droits) et Droits d'Auteur (système français, l'auteur garde la propriété de son travail, sauf s'il l'a cédée par contrat. Et je suis très surpris de l'affirmation de J@rod :" si les ayant droit ne tirent plus de bénéfice de l'ouvrage il n'y aura pas non plus de plainte recevable" ; je n'ai jamais entendu une chose pareille.
     
  14. cosinus007

    cosinus007 Ouvrier

    Messages:
    307
    Inscrit:
    22 Novembre 2008
    Localité:
    Bordeaux
    probleme de copyright
    Bonjour Anthropovergnat,

    Je t'ai nommé sur ce fil pensant que par ton entremise ce serait un moyen de sonder discrètement la société à laquelle on pense. Je suis un peu surpris par la rapidité de ta réponse que je ne trouve pas très prudente.
    Ayant été rémunéré pendant pas mal d'années sur le système du droit d'auteur, je peux un peu en parler. Il y a pour faire simple 2 systèmes qui présentent tous les 2 avantages et inconvénients.
    Celui à l'américaine où on peut espérer toucher le jackpot et c'est fini, c'est un transfert pur et simple de la propriété des droits. Celui, on va dire à la française, plus ancien même s'il n'existe pas qu'en France, où l'on est payé au prorata de l'utilisation, voire dans le cas d'une commande pour les frais techniques y afférant aussi. Il y a bien sûr entre les 2 toutes les modulations contractuelles possibles, et les droits peuvent être cédés en totalité à des agences (de presse entre autre) qui elles vont revendre les droits d'utilisations sur différents canaux, en usages limités car au prorata et suivant le support de diffusion. A chaque nouvelle utilisation ces derniers utilisateurs devront payer des droits.

    Ayant été «plus ou moins approché» par Système D il y a une dizaine d'année, j'ai décliné leur offre car il s'agissait d'une cession totale des droits, c'est à dire que je ne pouvais même plus utiliser ou réutiliser «l'objet de cette cession de droit» à titre personnel, c'est à dire par exemple de republier, même modifié dans la forme, dans une autre revue, comme sur ce forum, et qui plus est cession totale pour des clopinettes. Le propriétaire du reportage ou de l'article et de son sujet aurait été Système D, et le seul droit pouvant me rester, mais ce n'est pas systématique, est le droit de regard pour une éventuelle modification du contenu. Une grande partie des reportages, pour ne pas dire tous, fait dans cette revue et ses n° spéciaux relèvent quand ils sont à l'origine de lecteurs ou de «concours», d'une cession de droits totale, souvent rétribuée «en nature», donc le détenteur final des droits est la publication ou ses ayants droit.
    Comme je l'ai écrit précédemment, Système D commercialisant ses n° épuisés sous forme de CD ou de photocopies, que les droits d'auteur ne s'éteignent qu'après 50 ou 70 ans, durée à vérifier pour les publications, je serais réservé quant à une reproduction qui ne serait pas ponctuelle et limitée à des extraits... Donc si j'étais administrateur de forum, je m'assurerais au moins d'une autorisation … disons pour le moins «déontologique».

    Cela dit, une question en appelant souvent une autre, qu'en est-il du contenu que nous déposons sur le forum, qui est le propriétaire des droits finaux, avons-nous la possibilité de le réutiliser librement sur un autre support ?
    Je pose cette question car il peut exister des forums où le simple fait de déposer un contenu implique de fait et de façon tacite un transfert de droit.

    Bonne journée à tous.
    Cosinus
     
  15. J@r0d

    J@r0d Compagnon

    Messages:
    911
    Inscrit:
    20 Janvier 2009
    Localité:
    93 limite 77
    probleme de copyright
    Il suffit de consulter les cas de juriprudence :wink: vous vous apercevrez que des cas évoqués il y a bien eu dépot de plainte avec réclamation de dommage et interêt mais comme il était impossible de prouver la perte de bénéfice vu que l'oeuvre n'était plus exploité aucune sanction n'a été prise, sauf bien sûr pour ceux qui comme sur Ebay revendent les scans de magasines.
     
Chargement...

Partager cette page