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Dédouanement machines suisses

Discussion dans 'Blabla archive' créé par ptinico2, 3 Décembre 2013.

  1. ptinico2

    ptinico2 Apprenti

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    Dédouanement machines suisses
    Bonjour a tous ,

    Je me pose une petite question , habitant a proximité de la Suisse , je me demandais quels sont les procédures pour acheter une machine en suisse et la ramener en France , tout en passant la douane bien entendu ....je sait qu'il y a la différence de TVA a régler .. mais y a t'il d'autres taxes ? , faut t'il des paperasses spécifiques ?
    J'ai cherché sur la toile ... mais que des textes soit incompréhensibles , ou trop génériques ,

    quelqu'un a déjà tenté l’expérience ?? car il faut bien dire qu'il ont un beau petit paquet de jolies machines !
     
  2. eternity78

    eternity78 Compagnon

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    Dédouanement machines suisses
    Salut,

    ta question est concrète, mais....... ayant moi même acheter ma dernière machines en suisse, je suis passé par la Douane avec la machine dans la benne du PickUp (Machine de 500Kg pour ~1.50M de haut, donc peu discrète), j'ai ralenti au passage devant les douaniers Suisses (il n'y avait qu'eux) et ............. j'ai continuer ma route sans qu'il m’arrête :spamafote:
    J'avais juste fait faire un certificat de vente au vendeur avec le prix payé au cas où.

    Après si c'est pour une machine neuve ou récente, ça peut être délicat, mais pour une machine de plus de 30 ans (et on y est vite)......
    Si tu est proche de la Suisse et donc d'un poste Frontière, va leur poser la question avant un achat. :smt002
    => Si tu n'est pas loin de Delle, il y a toujours du monde au"grand" poste frontière Suisse
     
  3. ptinico2

    ptinico2 Apprenti

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    Dédouanement machines suisses
    Salut ,

    Effectivement Delle N'est pas très loin , et j’envisageais de passer leur poser la question , j'aurai effectivement le réponse la plus officielle qui soit , mais j'ai un peu peur qu'ils me collent une procédure de dingue comme si j’étais un exportateur régulier ....ceci dit je vous ferait part de ce qu'ils me disent ....

    en tout cas je pense que tu a eu de la chance de passer sans qu'ils trouvent quelque chose a dire ! c’était ton jour !

    ah et oui , de toute façon il y a de fortes chances pour que ce soit une machine "ancienne" ....

    Bon ça fait déjà 1 retour d’expérience a qui il n'est pas arrivé grand chose a la douane ... j'ai lu aussi quelque part sur le forum quelqu'un qui était passé comme toi ... disons a l'arrache :) , et rien non plus ....
     
  4. Berola

    Berola Compagnon

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    Dédouanement machines suisses
    Bonsoir
    Pour votre info il y a des postes frontière ou il ne vaut mieux ne pas passer a l'arrache .......Delle par exemple !
    Mais il y en a d'autres plus au sud ou il n'y a aucun problème .......enfin , ou je n'en ai jamais eu !
    @+
     
  5. moissan

    moissan Compagnon

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    Dédouanement machines suisses
    il faut mettre la machine sur le toit de la voiture ... comme les douanier ont une casquette avec une visiere assez basse il ne voit pas ce qui est en haut ... enfin d'après la pub entremont
     
  6. ptinico2

    ptinico2 Apprenti

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  7. eternity78

    eternity78 Compagnon

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    Dédouanement machines suisses
    Delle n'est effectivement pas le plus "discret" du secteur pour passer, mais pour poser la question c'est le "mieux" :roll:

    Mais plus au Sud (FAHY) C'est là que je suis passé pensant ne trouver personnes et pourtant, ce jour là il y avait du monde, c'est un peu la loterie :smt003

    A vrai dire j'ai déjà fait quelques affaires en Suisses mais ça tiens généralement dans un coffre => DANS TOUT LES CAS fait remplir un certificat de vente complet au vendeur car en cas de contrôle tu limitera les "frais" en ayant un document avec le prix d'achat. Car si il faut qu'il fasse expertiser la marchandise ou bien qu'il estime un prix eux même, ça peut faire TRÈS mal (bien souvent on achete car c'est une affaire en dessous des prix "normaux")
     
  8. jms

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    Dédouanement machines suisses
    c'est la douane française qui a son mot à dire pas la douane suisse.
    Les taxes sont à l'importation, pas à l'exportation.
     
  9. jungo1

    jungo1 Compagnon

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    Dédouanement machines suisses
    Bonjour,
    + 1
     
  10. eternity78

    eternity78 Compagnon

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    Dédouanement machines suisses
    Faudrait déjà qu'il y ait du monde coté Français :mrgreen:
    Pour faire régulièrement le passage de la Frontière (notamment en hiver pour aller au ski), tu a autant de chance de tomber sur la douane volante que sur la 'fixe'. Il y a même certains passage où il n'y a QUE la douane Suisse :wink:
     
  11. stanloc

    stanloc Compagnon

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    Dédouanement machines suisses
    Bonjour,
    Il faut faire une différence nette entre faire passer la frontière à un produit NEUF et à un produit d'occasion. Dans tous les cas on ne paye qu'une fois la TVA soit au départ soit à l'arrivée en France. Enfin il y a évidement à faire une différence entre un produit illicite ou soumis à un quota et un produit parfaitement admis. Les frais de douanes sont généralement de quelques % et n'ont rien à voir avec l'incidence de la TVA.
    Stan
     
  12. biscotte74

    biscotte74 Compagnon

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    Dédouanement machines suisses
    Pour faire passer régulièrement du matériel d'occase de Genève vers Annemasse, il n'y a besoin que d'une facture faite par le vendeur indiquant la valeur du produit, MAIS, il faut déduire, de cette valeur, la valeur de la TVA Suisse, en entrant sur France, on devra s'acquitter du montant de la TVA française sur le montant total, produit+ frais douaniers qui ne sont pas très important.
    Pour payer moins le mieux ,c'est d'avoir du matériel incomplet, ou déclaré comme tel sur la facture, on peut ainsi, sous estimer très largement sa valeur.
     
  13. PsykoK

    PsykoK Compagnon

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    Dédouanement machines suisses
    Slt,

    chez nous y'a presque tout les jours la douane français a la frontière MAIS seulement pendant les heures de bureau.
    En dehors de ces horaires la, y'a personne et les suisse ne font de toute façon pas de probleme.

    La solution ultime c'est chercher le matos en suisse transiter par l’Allemagne et en suite passer en France.
    Je fais ça a chaque fois que je cherche quelque chose en suisse avec un van de location.


    Alex
     
  14. geni

    geni Ouvrier

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  15. ATV325

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