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commander en chine, ce qu'il faut savoir sur les taxes

Discussion dans 'BlaBla' créé par metalux, 9 Novembre 2015.

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  1. metalux

    metalux Compagnon

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    commander en chine, ce qu'il faut savoir sur les taxes
    Bonjour a tous
    je suis tombé sur cet article fort bien fait qui explique ce a quoi on doit s'attendre lorsque l'on commande chez nos voisins les chinois.
    Cela fait des lustres que je commande là bas et jamais eu de soucis, et merci de nous épargner le cliché: ca détruit l'économie française, c'est de la m...e, ils sont payé au lance pierre etc..
    c'est un autre débat !




    Taxes & Douane

    Cette FAQ a pour but de répondre sommairement aux questions qu’on se pose généralement au sujet de la douane, de vous informer sur la règlementation en vigueur et si possible, de vous débarrasser de quelques préjugés tenaces. Cette FAQ n’a cependant aucune valeur intrinsèque dans la mesure où ce n’est qu’une FAQ rédigée par un particulier, mais elle est basée sur des documents officiels (le site des Douanes Françaises) et sur des informations sûres qui ont été vérifiées et contre-vérifiées. Cette FAQ ne pourra cependant pas répondre à toutes vos questions. Nous n’avons pas la science infuse.
    Merci de votre compréhension.

    NB : cette FAQ ne concerne que la douane dans le cadre d’achats effectués sur internet dans des pays extérieurs à la Communauté Européenne.
    La règlementation est légèrement différente lorsqu’il s’agit de voyage en avion et que vous arrivez sur le territoire français avec des marchandises achetées à l’étranger dans vos bagages, mais ce n’est pas l’objet de cette FAQ (sauf si modification et révision du sujet).

    1/ Que paie-t-on ? Quoi et combien ?

    Tout d’abord, commençons par vous débarrasser de quelques idées reçues et qui sont fausses :

    • Ce que le commun des mortel appelle les « frais de douane »… ça n’existe pas !Le terme « frais de douane » est un terme « générique » utilisé par les personnes mal informées pour désigner toute forme de paiement lié à la douane. En gros, « frais de douane », c’est un gros sac dans lequel ils mettent tout dedans sans savoir réellement ce que c’est, ni comment ça s’appelle pour de vrai !Mais ce qu’on appelle familièrement « frais de douane », c’est en fait la TVA + toutes sortes d’autres frais : il existe en effet des « frais de dossiers » et des « droits de douane », mais il s’agit de frais bien distincts.
    • Ce n’est pas à la boutique ou le vendeur de s’occuper des formalités de la douane et celles-ci ne se déroulent en aucun cas dans le pays d’expédition.Le passage en douane est un processus qui concerne le transporteur ou le destinataire (Coliposte, Chronopost ou vous-même, le cas échéant) et se déroule dans le pays de destination, en l’occurrence, la France.
    • Le prix de la douane n’est pas compris dans le montant que vous payez au vendeur.C’est un montant que vous devrez régler séparément.
    • Il n’y a pas de « montant en dessous duquel on n’a pas à payer de douane ».La TVA est due dès le premier euro !

      Maintenant que cela est établi, passons à quelque chose de plus concret.

      ** Que paie-t-on exactement ? **Ce que le consommateur, c’est à dire vous, payez généralement à la douane, c’est la TVA ou Taxe sur la Valeur Ajoutée, dont le taux est actuellement de 19,6% en France.Ce montant est calculé sur la base du prix de la marchandise, mais également du montant des frais de port et de l’assurance.
      Cela est écrit noir sur blanc sur le site des Douanes Françaises :

      Lors d’importation de marchandises originaires de pays situés hors de l’Union européenne (pays tiers), les droits de douane sont calculés Ad Valorem sur la valeur CIF (valeur comprenant le coût d’achat, l’assurance et le transport jusqu’à de destination pour les colis postaux, par exemple) de celles-ci, conformément au Tarif Douanier Commun (TDC) à tous les pays de l’Union européenne.
      Cette réglementation s’applique même s’il s’agit d’importations dépourvues de tout caractère commercial.

      A noter que même dans le cas de sites de vente où les FDP sont « offerts » (gratuits), vous paierez quand même la douane dessus. En effet, même si vous ne payez pas les FDP, le vendeur en a payé, lui, et c’est ça que la douane prendra en compte.
      Au delà d’une valeur de 150€, vous aurez également à vous acquitter des droits de douane (voir plus loin) en plus de la TVA.


      ** Quel est le taux de change ? **
      Là, je me permets de citer mon homologue GreatHumpack sur le forum France Airsoft :

      GreatHumpback, le 14/09/2009, 19:08, dit :

      le taux de change douanier est fixé mensuellement et est publié au JORF (Journal Officiel de la République Française). C’est le taux de change constaté l’avant-dernier mercredi du mois précédent. Ce taux est normalement inchangé au cours du mois, sauf s’il y a application de la clause de sauvegarde. Celle-ci a pour effet, en cas de variation d’au moins 5% du taux de conversion d’une monnaie, de remplacer le taux constaté l’avant-dernier mercredi du mois précédent et applicable le mois suivant, par un nouveau taux constaté sur le marché des changes. A cette fin, le contrôle des fluctuations est effectué chaque mercredi. S’il apparaît que la variation de change est supérieure ou égale à 5 %, le nouveau taux est applicable à partir du mercredi suivant.
      Le taux de change douanier pour chaque mois et les éventuelles clauses de sauvegarde, sont consultables sur
      le site professionnel de la Douane. Il est donc parfaitement possible de calculer à l’avance la valeur douanière en euro de la marchandise importée, et ainsi de porter réclamation d’éventuelles erreurs commises par le transporteur.

      ** Qu’est-ce que les « droits de douane« ** ?
      Les « droits de douane » qui sont habituellement confondus avec la taxe douanière (TVA), sont en fait des taxes additionnelles que l’on doit payer en cas d’importation de produits spécifiques tels que définis sur cette page du
      site officiel de la douane : Matériels électroniques, instruments de musique, horlogerie, bijouterie, tapis et revêtements de sol, et enfin, dans le cas qui nous concerne sur ce forum, les vêtements.. C’est à dire qu’en plus de la TVA, vous êtes susceptible de payer des « droits de douane ».
      Pour la tarification de ces droits de douane, vous pouvez vous référer à
      ce document officiel des Douanes Françaises (document PDF à télécharger). Dans le cadre des vêtements textiles, les droits de douane varient entre 6,3% et 12% + 0,07% de taxes.
      Toutefois, ces fameux droits de douane sont soumis à une franchise : en dessous d’une valeur de 150€ HT, vous n’avez pas à payer ces fameux droits de douane. Toutefois, cette franchise de 150€ ne concerne pas la TVA, dont vous devez toujours vous acquitter.


      ** Qu’est-ce que les « frais de dossier » ? **
      En plus de la TVA, et suivant le mode d’expédition choisi, vous aurez également à payer parfois des « frais de dossier« . Ces frais sont indépendants des Douanes Françaises car ils sont en fait facturés par les transporteurs et correspondent en gros à leurs « honoraires » pour l’acquittement des formalités douanières à votre place. En effet, ces sociétés sont mandatées par la Douane pour dédouaner les marchandises à votre place, afin que vous n’ayez pas à vous déplacer jusqu’aux bureaux de la douane à l’aéroport de Roissy Charles de Gaulle (ou tout autre représentation de la douane près de chez vous) et payer vous-même.
      C’était le cas il y a environ 15 ans, où il fallait se déplacer jusqu’aux bureaux de la douane à Roissy, par exemple. Aujourd’hui, ce n’est plus nécessaire : Chronopost, UPS, DHL, etc. font les démarches à votre place, et paient également la douane à votre place. En fait, quand vous payez la douane auprès du transporteur, vous ne payez pas réellement la douane : vous « remboursez » au transporteur ce qu’il a payé à la douane.

      Chez Chronopost, le montant de ces frais de dossier est de 21€ quelque soit le montant de la marchandise, et ce depuis 2010. En 2009, ils coûtaient encore 18€, en 2006~2008, c’était 15€, et j’ai une vieille facture de juillet 2004 qui indique 12€ et une autre de février 2004 qui indique 11€.
      Chez Coliposte, les frais de dossiers se montent à 15€, aux dernières nouvelles.
      Les rares factures de douane DHL, Fedex et UPS que je possède datent un peu (2003 à 2006) mais ne semblent pas porter une quelconque mention de « frais de dossiers » ni de « taxe » additionnelle et tombée du ciel.
      Je n’ai jamais fait expédier quoi que ce soit par TNT d’en dehors de l’Union Européenne, et je serai par conséquent bien en peine de vous renseigner de façon certaine sur ce sujet, mais certains sujets redoutablement éloquents sur FA semblent indiquer que TNT pratique un raisonnement mathématique digne de la quarante-douzième dimension sous acide.


      2/ Y a-t-il des dispenses et/ou des franchises concernant l’acquittement de la TVA ?

      Non, il n’en existe aucune. Le site des Douanes Françaises,
      sur cette page, précise bien en rouge :

      Les marchandises expédiées dans le cadre d’une vente par correspondance ne bénéficient d’aucune franchise de TVA.

      Sur
      cette page-ci, vous pouvez également lire ceci :

      Quelle que soit la valeur des marchandises importées, dès lors qu’il s’agit de vente à distance (vente par correspondance), vous aurez à acquitter la TVA.

      Les personnes mal informées pensent souvent à tord qu’en dessous de 150€, on n’a pas de douane à payer.C’est totalement faux ! C’est un gros mythe urbain ! Comme indiqué plus haut, la TVA est exigible dès le premier euro. Ce que vous ne payez pas en dessous d’une valeur de 150€, ce sont les « droits de douane » dont il est question plus haut. Donc, non : il n’existe aucune franchise, aucune dispense qui vous évite de payer la TVA.


      3/ Quelles chances ai-je de passer au travers de la douane ?
      Là, c’est la question piège à laquelle il n’existe AUCUNE réponse. Il n’existe en effet aucune règle : c’est le hasard le plus total, et c’est ce que beaucoup de gens ont du mal à comprendre.
      Exemple concret : il y a quelques années, j’ai commandé deux fois le même objet au Japon, dans la même boutique, en utilisant le même mode d’expédition, mais à un an d’écart (à peu peu près le même jour). J’ai été taxé la première fois, mais pas la deuxième. Il m’est également arrivé de me faire taxer pour des poches pour chargeurs (valeur totale inférieur à 100$) alors qu’il m’est arrivé de recevoir un Eagle CIRAS-Land à 500$ sans être taxé.
      C’est donc totalement aléatoire et il est illusoire de chercher à connaître les probabilités. Autant jouer au loto ou à la roulette.

      Toutefois, si vous tenez absolument à avoir une règle, en voici une : partez du principe que vous aurez systématiquement la douane à payer. C’est la loi et c’est normal de payer. Si vous en êtres miraculeusement dispensé, c’est que vous aurez été chanceux. Ne prenez toutefois pas cela comme une règle systématique, car le jour où vous serez taxé, il ne faudra pas venir crier au scandale et à l’injustice.

      Malgré tout, sachez que s’il n’existe pas de moyens légaux d’éviter la douane, il existe des moyens de réduire la probabilité d’être taxé par la douane : il faut pour cela faire expédier vos colis par Airmail.
      Depuis les Etats-Unis, ce sera Priority Mail International (colis avec numéro de suivi, consulter
      cette FAQ), First Class Mail International (enveloppes uniquement, aucun suivi).
      Depuis Hong Kong, ce sera Airmail (consulter
      cette FAQ) avec ou sans suivi.
      Depuis le Canada, ce sera Air Small Packet (enveloppes uniquement).
      Cependant, attention : l’Airmail ne vous dispense nullement de payer la douane. Vous aurez à payer la douane, c’est un fait. Mais il arrivera que parfois, vous ayez à ne pas la payer. Et cette probabilité est un peu plus élevée que si vous faites expédier votre colis par EMS ou par un transporteur privé (TNT, UPS, Federal Express, DHL, etc.). Mais en aucun cas, l’Airmail est un moyen certifié d’éviter la douane.


      4/ Mon colis est taxé par la douane ? Que va-t-il se passer ?

      On va distinguer ici deux cas de figure :
      _par airmail ou par surface (Coliposte)
      _par EMS (Chronopost) et transporteur privé (DHL, Fedex, etc.)


      Par Airmail ou par voie de surface: le colis est généralement pris en charge par le réseau Coliposte.
    • Dans la majorité des cas, le livreur Coliposte vient sonner à votre porte et vous devrez le régler le montant de la taxe douanière. Vous pouvez payer par chèque ou par liquide, si vous avez l’appoint (ne comptez pas sur le livreur pour avoir de la monnaie), en échange de quoi, il est censé vous remettre une facture ou un reçu.
      Si vous refusez de payer, le livreur a le droit de repartir avec votre colis sous le bras.
    • En cas d’absence de votre part, le livreur doit en théorie laisser un avis de passage sur lequel sera indiqué la localisation du colis. Généralement, il sera remis à votre bureau de poste et c’est là que vous devrez vous acquitter de la taxe en payant par chèque, par carte bancaire ou même en liquide.
      Malheureusement, et trop souvent d’ailleurs, le livreur ne dépose pas toujours d’avis de passage.
    • Si la facture est manquante, les Douanes Françaises vous en notifieront par courrier. Vous devrez alors vous rapprocher d’eux pour leur faire parvenir ledit document par fax, par courrier ou par email. Une fois l’inspection douanière effectuée, le reste du processus se déroulera comme indiqué plus ci-dessus.

      Par EMS (Chronopost) ou par transporteur privé (DHL, Fedex, UPS, etc.) :
    • Dans la majorité des cas, le livreur vient sonner à votre porte et vous devez vous acquitter du montant réclamé. Ce qui se passe en fait, c’est que ces transporteurs sont mandatés par les Douanes Françaises pour effectuer ces démarches à leur place. Ce sont ces démarches qui sont couvertes par les fameux « frais de dossier ». En cas de taxation douanière, ce sont donc ces transporteurs qui vont dans un premier temps s’acquitter de ces frais, qu’ils vont ensuite vous réclamer.
    • En cas d’absence de votre part, le livreur devra vous laisser un avis de passage où sera indiqué le lieu où sera situé votre colis. Dans le cas de Chronopost, vous asez deux possibilités, comme décrit dans cette FAQ. Dans le cas d’une récupération à l’agence Chronopost, le paiement de la douane se fera à l’agence, par chèque voire par carte, et peut-être aussi en liquide (information non vérifié).
      Dans le cas des autres transporteurs, tels que Federal Express, UPS, TNT ou DHL, ils vous demanderont généralement de les contacter afin de déterminer la marche à suivre : vous pouvez soit convenir d’un autre rendez-vous pour une livraison ultérieure, soit décider d’aller récupérer le colis directement à l’agence dudit transporteur. Dans le premier cas, le paiement se fait généralement par chèque. Dans le cas de l’agence… cela dépend de l’agence. Le plus fréquemment, le paiement se fera là aussi par chèque, certaines « agences » n’étant en fait que des dépôts de livraison qui ne sont pas toujours équipés de sabots pour carte bancaire, et encore moins de caisse.
    • En cas de facture manquante, le transporteur vous avertira par courrier. Mais comme c’est assez lent, il est plus probable que vous aurez plus vite fait de voir apparaître dans le suivi du colis une mention du genre « facture manquante ».
      Dans tous les cas, comme ce mode d’expédition permet un suivi relativement précis, vous pourrez localiser le colis, soit via le site dudit transporteur, soit par téléphone.

      Dans ce cas, vous êtes invité à vous rapprocher du transporteur afin de lui faire parvenir le ou les documents nécessaires au dédouanement du colis. Une fois cela effectué, le reste du processus de livraison et de paiement se déroulera tel que décrit ci-dessus.


      5/ les risques en cas d’infraction !

      Bon, on n’est pas à l’école, mas il est toutefois important de rappeler à toutes fins utiles ce qui risque de vous arrivez si vous vous mettez en situation illégale, car il y a encore des crétins s’imaginent être dispensés de respecter la loi et la législation en vigueur.

      N’essayez JAMAIS de jouer au plus fin et de tricher avec la douane. Ne vous mettez pas en situation d’illégalité vis à vis de la loi. Ne demandez JAMAIS au vendeur de déclarer une valeur inférieure à la valeur réelle. Si tout le monde refusera de le faire depuis le continent américain, il arrive encore que certains vendeurs à Hong Kong acceptent de le faire.
      Mais cette pratique est strictement illégale : c’est de la « fausse déclaration », c’est un délit puni par la loi.
      En outre, cette pratique n’est pas recommandé, car en cas de perte du colis, cela se retournera contre vous : vous ne serez remboursés que sur la base de la valeur déclarée, et non sur la valeur réelle que vous aurez payé. Exemple : vous avez acheté pour 1000€ de marchandise et vous ne déclarez que 100€. Hé bien vous ne serez remboursés que sur la base des 100€ et vous n’aurez que vos yeux pour pleurer pour les 900€ restant.

      Au cas où vous vous faites pincer par les Douanes Françaises, vous vous exposez à une forte amende et à la saisie de la marchandise !


      6/ En résumé :

      Voici ce que vous pouvez vous attendre à payer :
    • la TVA à 19,6% su le prix de la marchandise, assurance et FDP inclus.
    • Frais de dossier facturés par le transporteur : 21€ chez Chronopost (EMS), différent chez les autres transporteurs.

      **********************************



      Néanmoins, pour toute question plus pointue sur la douane, renseignez-vous auprès d’Infos Douane Service (IDS) par téléphone au 0 811 20 44 44 (coût d’un appel local depuis un poste fixe) du lundi au vendredi, de 8h30 à 18h ou par courriel

     
  2. osiver

    osiver Compagnon

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    commander en chine, ce qu'il faut savoir sur les taxes
    Bien, à part que la TVA, c'est 20% actuellement. :P

    Et préciser que les mentions telles que GIFT, COMMERCIAL SAMPLE, DOCUMENTS et autres que nos vendeurs affichent sur l'enveloppe n'ont strictement aucun effet sur les frais ni le fait d'être taxé ou non :ohwell:
     
  3. dolominus

    dolominus Compagnon

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    commander en chine, ce qu'il faut savoir sur les taxes
    Bonjour.
    Pour mon expérience.

    Depuis 10 ans, achat de menus objets entre 1 et 50 euros sur Ebay, boutiques chinoises ou Honkong, port gratuit.
    livraison par la poste ou Mondial Relay.
    Jamais un euro de taxes.
    Des amis on aussi achetés style batterie ordinateur ou Phmetre de piscine, jamais entendu parlé de taxes.
    Ton article explique plutôt le contraire de mon expérience.
    Quand tu dit jamais de soucis, çà veut dire jamais payé de taxes ou taxes normale et donc pas de soucis.
     
  4. jetpack2013

    jetpack2013 Ouvrier

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    commander en chine, ce qu'il faut savoir sur les taxes
    BONJOUR
    cet article date un peu non il sort de France airsoft si je ne m'abuse et a quelques années , ici a Madagascar ou je le rappelle au cas ou les lois taxes et procédures sont un copié collé de ce qui se pratique en France .les choses sont somme toute très simple si on passe par certaines sociétées on peut negocier le prix rendu entrepot dedouané ,sinon c'est avec un receveur des douanes qu'il faut negocier des fois ça se passe bien des fois pas !!
    cordialement
     
  5. phil135

    phil135 Compagnon

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    commander en chine, ce qu'il faut savoir sur les taxes
    "pas de soucis" , oui, moi aussi .
    mais il faut juste être conscient que c'est juste parce que les douaniers (en sous-effectifs) ne veulent pas perdre de temps sur un truc à 10€ dont le dossier sera +/- le même que pour une autre affaire à 4000€ qu'ils ont déjà à peine le temps de traiter.
    ce n'est pas un droit, juste une tolérance de circonstance
     
  6. Jpro

    Jpro Apprenti

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    commander en chine, ce qu'il faut savoir sur les taxes
    Petite astuce d'expérience :
    - si vous passez par un expressiste ( DHL, UPS, Chronopost), vous êtes quasi sûr de payer les taxes d'import
    - les envois par les Postes locales passent le + souvent sous le radar.

    Donc prenez votre mal en patience quand vous pouvez et passez sur du tarif lent.
     
  7. FB29

    FB29 Compagnon

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    commander en chine, ce qu'il faut savoir sur les taxes
    Bonjour,

    +1 d'autant que les frais de gestion de dossiers de dédouanement sont à peu près les mêmes pour les petits et les gros montants et on se retrouve pour les petits achats avec des frais de dossiers disproportionnés par rapport à la valeur de l'objet :???: ... et cela devient même je pense un business administratif pour ces sociétés qui procèdent d'office au dédouanement ...

    Cordialement,
    FB29
     
    Dernière édition: 17 Novembre 2015
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